Comprendre le principe du travail détaché

5 janvier 2019
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Les jeunes diplômés sont de plus nombreux à se tourner vers un contrat de travail temporaire. Ils s’intéressent surtout aux offres d’emploi provenant des entreprises européennes. Peut-être que les postes proposés par les employeurs étrangers sont plus rémunérateurs. Une chose est sûre, c’est que le travail détaché est un métier en plein essor. Bien entendu, il est important de comprendre son principe avant de faire appel à une agence d’intérim.

Le travail détaché : qu’est-ce que c’est ?

Pour rappel, plus de 170 000 travailleurs détachés ont été recensés en France en 2017. Et ce chiffre continue d’augmenter à l’heure actuelle. On peut donc dire qu’il s’agit d’une activité en plein essor, notamment en France. Malgré cela, il est important de comprendre le principe du travail détaché avant de se jeter à l’eau. D’un point de vue juridique, le travail détaché n’est pas encore régi par des lois particulières. Quoi qu’il en soit, la communauté des travailleurs détachés est protégée par la loi française. En vertu de la directive 96/71 du 16 décembre 1996, le respect du droit de travail du pays d’accueil est de mise.

En général, un travailleur détaché est un employé d’une entreprise européenne qui doit exercer ses fonctions dans un autre État membre pendant un temps déterminé. Tout comme les salariés locaux, il bénéficie de la même rémunération, pour le même poste sur le même lieu de travail. En clair, il a été engagé pour réaliser des missions ponctuelles pour l’entreprise. Concrètement, la durée de son intervention ne doit pas dépasser deux ans (24 mois). Mais tout dépend, bien sûr, des besoins du donneur d’ordres.

Pourquoi les travailleurs détachés sont-ils toujours nombreux en France ?

Le détachement des travailleurs est un phénomène qui touche presque tous les États membres de l’Union européenne, y compris la France. D’ailleurs, les négociations de la Commission, du Parlement et du Conseil européens ont assoupli le cadre juridique du travail détaché. Il est bon de noter que la France se classe parmi les pays d’accueil des travailleurs détachés au sein de l’Union Européenne après l’Allemagne. La plupart d’entre eux opèrent dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP). D’autres exercent leurs fonctions dans une entreprise de travail temporaire. On sait de source sûre que les pays d’origine des salariés détachés sont la Pologne, l’Espagne et le Portugal.

Pour rappel, le principe du travail détaché consiste à délocaliser toute la gestion administrative de son entreprise pour ensuite déléguer cette mission à une agence d’interim travail détaché. Bien entendu, le salarié détaché peut exercer ses fonctions à distance s’il le souhaite. Dans tous les cas, le régime de sécurité sociale applicable sera celui de l’État membre d’origine. Il est automatiquement soumis à la loi du pays d’accueil (État membre de l’UE). Peut-être que c’est l’une des raisons qui poussent les Français à s’intéresser au travail détaché.

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